Les réseaux sociaux permettent à leurs utilisateurs de répercuter très rapidement textes, sons, images, ou des liens hypertextes menant vers des textes, sons et images, à leur amis et/ou abonnés, selon qu’ils utilisent l’un et/ou l’autre des deux plus célèbres d’entre eux.

Le juriste ne manque pas de s’interroger : répercuter, est-ce s’approprier le discours que l’on signale ? La question se pose avec acuité s’agissant de la reprise de propos fautifs, surtout si ces propos tombent sous le coup de la loi pénale. L’internaute qui se fait l’écho d’une infraction commet-il lui aussi une infraction ? De pistes de réflexion on été posées s’agissant du « retweet », mais il s’agissait de spéculations doctrinales. Les juridictions n’avaient pas eu à se prononcer.


Twitter


Voilà qui est fait désormais, puisque la Cour d’appel de Paris a récemment rendu une décision qui évoque indirectement ce sujet. Le contexte du dossier est le suivant : 2 personnes, plus ou moins sous le couvert de deux associations contestent de façon virulente les prix pratiqués par 2 compagnies aériennes. A partir de sites dédiés à cette controverse mais aussi de comptes Facebook personnels ou associatifs, ils prétendent avoir saisi les autorités compétentes et lancent des appels au boycott de ces compagnies.

Comme il fallait s’y attendre, ces articles ont été repris non seulement par la presse mais aussi par leurs « amis facebookiens », lesquels utilisaient notamment la fonction « partage » de ce réseaux social.


Facebook


Une des deux compagnies a décidé d’agir en référé sur le fondement du dénigrement. Si la Cour d’appel lui a donné raison, elle n’a pas manqué pas de préciser que « la responsabilité [de ces propos fautifs] ne peut être imputée [qu’à ceux] qui les ont tenus et non aux journalistes ou internautes qui n’ont fait que les reproduire ».

Certes, le principe est posé de façon incidente, mais il est énoncé de façon forte. On notera qu’il est exprimé en termes suffisamment généraux pour s’appliquer à tous les internautes au premier rang desquels ceux utilisant les réseaux sociaux. La solution retenue peut facilement est transposée en matière d’injure ou de diffamation. On remarquera à cet égard que la procédure concertant des tweets antisémites engagée par des associations antiracistes visait uniquement à obtenir les adresses IP des internautes les ayant rédigés et non ceux qui les avaient retwetés.

Reste à savoir si d’autres juridictions, au premier rang desquelles la Cour de cassation, vont s’inscrire dans ce courant jurisprudentiel.