Quitte à enfoncer une porte ouverte, autant le dire tout de go : je suis bien évidemment favorable au droit à l’oubli, lequel est malmené par l’hypermnésie d’internet.

 

Cependant, le recours à l’anonymisation des décisions de justice dans le cadre d’une base de données me laisse insatisfait. J’ai déjà donné en exemple cette affaire qui a opposé Dominique X, ancien secrétaire général de l’Elysée devenu par la suite Premier ministre et Nicolas S, ancien ministre de l’Intérieur devenu la suite président de la République. Le site de la cour de cassation apporte un peu d’eau à mon moulin.

 

Si la solution de droit dégagée par les juges du quai de l’Horloge, selon laquelle un patronyme usuel et inconnu n’est ni une œuvre de l’esprit ni une propriété industrielle protégée, n’appelle aucun commentaire de ma part, l’anonymisation dont a fait l’objet cet arrêt prête à sourire.

 

On apprend tout d’abord que :

« la société américaine Coca-Cola Company commercialise des boissons sous la marque française dénominative “ Coca-Cola light sango ”, dont elle est titulaire » et que « M. X..., invoquant l'atteinte ainsi portée à son nom d'artiste et à son nom patronymique, a assigné en réparation la société Coca-Cola entreprise ».

 

Pour ceux qui n’auraient pas bien compris, la cour précise :

« qu’en l’espèce Abdel X... soutient que le nom patronymique X... bénéficie d'un renom exceptionnel puisque le sango est la langue du groupe oubanguien de la République Centrafricaine, parlée par deux millions de personnes ».

 

On reste donc dans l’expectative. Quel peut bien être le nom de ce fameux Abdel X... ?

 

Si vous avez la réponse, vous avez gagné une caisse de “ Coca-Cola light sango ”, bien évidemment dans des bouteilles dont l’emballage est rédigé en sango, le tout offert par Abdel Sango X…