Tout le monde connaît Facebook, le réseau social créé par Mark Zuckerberg, qui rassemble désormais plus de 400 millions de personnes à travers le globe. On ne peut qu’être impressionné par la croissance exponentielle de ce site qui jusqu’en septembre 2006, n’était ouvert qu’aux étudiants des universités américaines.

 

L’ambition du créateur de ce site est d’abolir la frontière entre sphère publique et sphère privée. S’il n’a pas encore complètement réussi, celle-ci n’est pas clairement établie dans l’esprit des internautes qui s’y sont inscrits. Cela a pu avoir des conséquences fâcheuses pour tel postulant à un emploi décrédibilisé par des photos de soirées arrosées ou tel salarié supposément en arrêt maladie dont le statut indiquait qu’il passait du bon temps au bord de mer. 

 

 


 

Tout aussi préoccupante est cette propension qui mène à considérer que tout peut être écrit sur internet, propension qui semble être d’une particulière acuité sur le site Facebook.

 

La multiplication de dossiers en matière d’injure, de diffamation ou d’atteinte au droit à l’image concernant le site communautaire en sont l’illustration parfaite. Petite revue de jurisprudence.

 

Une soeur et son frère, âgés d'une trentaine d’années ont, en réaction a une manifestation contre l'incursion israélienne dans la bande de Gaza, créé un groupe sur Facebook sur lequel ils ont tenus des propos injurieux à caractère raciste. A la suite d’une plainte déposée par l'association de lutte contre le racisme « Ava Basta », le Tribunal correctionnel d'Ajaccio les a condamnés à trois mois de prison avec sursis et à 1.000 € d’amende. Ils ont également été condamnés à faire publier, à leurs frais, leur condamnation.

 

Un homme résidant dans le Vaucluse, après avoir été contrôlé par la police a créé un groupe  Facebook intitulé « Les Poulet de Cavaillon, le vide-ordure de la Police Nationale » avec une photo de poule accompagné d'un commentaire « Un poulet ne peut pas picorer plus loin que son poulailler ». Il a été condamné à 250 euros d'amende pour outrage ainsi qu'un euro symbolique pour dommages et intérêt pour le commandant de Police de Cavaillon sans oublier les 400 euros de frais de justice.

 

Les établissements scolaires sont fréquemment confrontés à ce problème. Si je n’ai pas trouvé trace de condamnation, quatre élèves d'un collège de Haute-Savoie se sont vus enjoindre par le parquet de Bonneville à suivre un stage de citoyenneté, dans le cadre des alternatives aux poursuites prévues par l’article 40 du Code de procédure pénale.

 

 

 

 

Il peut arriver que les personnes qui s’estiment lésées agissent au civil plutôt qu’au pénal.

 

C’est le choix qu’avait fait le sénateur maire René Vestri. Deux internautes avaient créé un groupe Facebook intitulé « Non à la fermeture du zoo de St Jean Cap-Ferrat », groupe qui avait été rejoint par plus de 4.000 membres. Le maire de St Jean Cap-Ferrat avait assigné en référé devant le Tribunal de Grande Instance de Nice les deux administrateurs et une personne ayant publié un billet, leur reprochant des propos « diffamatoires et injurieux » (dont je n’ai pas réussi à retrouver la teneur) et réclamant 10 000 euros de dommages. Toutefois, il a été débouté de ses demandes pour des raisons de procédure (il est vrai qu’il avait pris le risque de se lancer dans une procédure qui est très complexe sans l’aide d’un avocat…).

 

Un internaute a créé une page Facebook nommée « Courir nu dans une église en poursuivant l'évêque » et d'afficher une photo de l'évêque de Soissons, Hervé Giraud. Ce dernier, après plusieurs mise en demeure, a saisis le TGI de Paris en référé, demandant le retrait de sa photo et que Facebook fournisse toutes les informations en sa possession permettant d'aider à identifier les auteurs des propos malveillants postés sur la page. Pour une raison que j’ignore, Facebook n’était ni présent ni représenté à l’audience. L’ordonnance constate que :

« En l'absence de toute explication fournie en défense, il sera constaté que la publication sur le site litigieux de la photographie du demandeur, sans son consentement et en dehors de tout fait d'actualité relevant d'une information légitime du public, porte atteinte à son droit à l'image. De même, les commentaires poursuivis présentent un caractère soit injurieux, soit susceptible de provoquer à la haine ou à la violence. »

Elle ordonne le retrait de la photo dans les huit jours du rendu de la décision (prévoyant une astreinte de 500 euros par jour de retard), le déréférencement de la page et le retrait d’une dizaine d'interventions d'internautes particulièrement insultantes. Par ailleurs, Facebook est condamné à fournir les données d'identification du créateur de la page et des auteurs des propos mentionnés et à payer 2 000 euros de frais de procédure à l'évêque.

 

 

 

 

Bref, on l’aura compris, il convient d’être particulièrement vigilant, sur la toile et en particulier sur Facebook, s’agissant des messages qu’on publie ou qui sont publié sous notre responsabilité, que se soit sur des groupes, mais également sur son « mur », c’est-à-dire la partie de sa page personnelle sur laquelle les personnes auxquelles on est connecté par un lien « d’amitié » pour reprendre la terminologie facebookienne, peuvent écrire. Toutefois, cette seconde hypothèse n’est pas encore parvenue devant les tribunaux, peut-être parce que le second est plus aisé à contrôler que les premiers, ne serait-ce que du fait du nombre de personnes potentiellement concernées.