« L'Equipe Magazine » avait affirmé, dans son numéro du 1er décembre 2007, qu’un certain Adao Carvalho, entrepreneur stéphanois, aurait acquis un quart des parts de l’AS Saint Etienne (ASSE), afin de blanchir des fonds provenant d'une fraude aux Assedic et à l'Urssaf, fraude portant sur un montant de plusieurs dizaines de millions d'euros.

 

L'AS Saint-Etienne a formellement démenti avoir reçu des fonds de Adao Carvalho. Considérant qu’il s’agissait de diffamation, le club a porté plainte [1].

 

Les deux passages incriminés étaient les suivants : 

 

-          Dans un éditorial intitulé « CAISSE NOIRE, CAISSE BLANCHE » le rédacteur en chef écrivait : « La Direction de l’ASSE semble beaucoup moins tatillonne lorsqu’il s’agit de laisser entrer de l’argent sale dans son Club. Comme l’indique l’enquête que nous publions dans ce numéro, le Juge lyonnais Jean-Hugues GAY, a en effet acquis la conviction que 25 % du capital de la holding SA ASSE Groupe, provient d’une arnaque à l’URSSAF ».

 

-          Dans un article intitulé « LE NOUVEAU SCANDALE VERT » les deux journalistes auteur du dossier indiquaient que « près d’un quart des parts de l’ASSE ont été achetées avec de l’argent d’origine frauduleuse ».

 

En première instance, le Tribunal correctionnel de Saint-Etienne avait retenu l’existence d’une diffamation. Au plan pénal il a condamné Christophe Chenut, directeur de la publication, à une amende de 8.000 euros. Par ailleurs, Monsieur Chenut et la société « L'Equipe » ont été solidairement condamnés à payer 10.000 euros de dommages et intérêts au club de Saint-Etienne.

 

Dans un arrêt rendu le 3 juillet, la Cour d'appel de Lyon, infirmant la décision de première instance, a prononcé une relaxe en faveur de l’hebdomadaire et de son directeur.

 

Sur quel fondement, le journal a-t-il bien pu obtenir une relaxe ? Bien que n’ayant pas eu accès au dossier, je subodore que le journal s’est prévalu de l’exception de vérité ou pour le dire différemment, qu’il a démontré que ce qu’il avançait était exact.

 

Deux éléments, trouvés après une brève recherche sur internet, semblent accréditer cette hypothèse :

 

- Le parquet de Lyon avait, dans les jours qui ont suivi la parution des articles, confirmé que Monsieur Carvalho avait investi dans le club près d'un million d'euros provenant vraisemblablement de détournement de fonds.

 

- Adao Carvalho a fait l'objet d'une mise en examen le 5 juin 2009, pour « recel d'abus de biens sociaux » et « recel de blanchiment d'argent ». Or, dans ce dossier, le coprésident de l'AS Saint-Etienne, Roland Romeyer, a subi le même sort.

 

Après ce revers au match retour, l’AS Saint-Etienne va-t-elle tenter la belle se pourvoir en cassation ?



[1] Au vue des délais de la procédure, il semble que cela ait été fait sous la forme d’une citation directe.